L'utilisation de ce site internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, les conditions générales d'utilisation d écrites sur la présente page.
1. Informations générales
Le site internet Cheval 33, www.cheval33.fr ci-après dénommé "le site internet" est la propriété de la société de droit étrangé LA FERME DE L ESCAILLE SA, au capital de 62 000 euros dont le siège social est situé 27 CHEMIN DU CHAMP MAHAY 6941 DURBUY (BELGIQUE)
Directeur générale: Mr HENNAU GERARD
Gérante et responsable du site internet: Mlle HENNAU AMELIE
Adresse de l activité : 21 BIS RUE JEAN PERRIN 33600 PESSAC
N° Téléphone: 05 56 43 02 90
E mail: info@cheval33.fr
RCS de BORDEAUX N°3120
N°SIRET : 80932187000028
N°TVA: FR 41809321870
Réalisation du site internet : WEB-Xperience - www.web-xperience.eu - info@web-xperience.eu
Les éléments graphiques (logos, pictos, boutons, ...) ainsi que le code source des pages sont la propriété intellectuelle de WEB-Xperience. Il est strictement interdit de reproduire de quelques façons que ce soit ces éléments.
Le webmaster décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de l’utilisation des informations de ce site Internet. Par conséquent, l’internaute est entièrement responsable de l’utilisation qu’il fait de ces informations.
2. Contenu et liens hypertextes
Le webmaster apporte le plus grand soin à la création de son site. Il ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que le webmaster du site décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité du webmaster quant au contenu de ce site. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.
En outre, le webmaster ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, le webmaster et WEB-Xperience déclinent toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.
Vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers ce site ? Nous vous invitons à prendre d'abord contact avec le propriétaire du site internet à l'adresse info@cheval33.fr qui vous informera dans les plus brefs délais de l'admissibilité de votre demande.
3. Droits de propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site son réservés et protégés par le droit de la propriété inteclectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,...).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constiterait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
4. Protection des données à caractère personnel
LA FERME DE L ESCAILLE SA s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.
LA FERME DE L ESCAILLE SA s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droi d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant
5. Responsabilité.
LA FERME DE L ESCAILLE SA décline toute responsabilité pour les dificultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
LA FERME DE L ESCAILLE SA se réserve la possibilité de modifié, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. LA FERME DE L ESCAILLE SA ne pourra en aucun cas être tenu responsale à votre encontre ou à l'enocntre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
6. Utilisation à des fins statistiques d'informations relatives à la navigation
Lorsque vous accédez au site, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes:
l'adresse IP qui vous est attribuée lors de votre connexion;
la date et l'heure d'accès au site;
les pages consultées;
le type de navigateur (browser) utilisé;
la plate-forme et/ou le système d'exploitation installé sur le PC;
le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site.
Ces informations ne sont conservées qu'à la seule fin de mesurer le nombre de visiteurs dans les différentes sections du site et d'y apporter des améliorations.
7. Utilisation de cookies
Dans le but de faciliter votre navigation sur le site ainsi que d'optimaliser la gestion technique, ce site internet peut être occasionnellement amenée à utiliser des 'cookies' ou des sessions.
Un 'cookie' est une petite pièce d'information sauvegardée par un site web au sein du navigateur Internet de votre ordinateur. Ce 'cookie' peut être récupéré lors d'une visite ultérieure sur ce même site. Le 'cookie' ne peut être lu par un autre site web que celui qui l'a créé. Le site utilise les 'cookies' à des fins administratives pour, par exemple, enregistrer vos préférences pour certains types d'informations, ce qui vous évitera de devoir répéter les mêmes saisies au clavier lors de chaque visite à notre site.
La plupart des 'cookies' ne fonctionnent que le temps d'une session ou visite. Aucun d'entre eux ne contient d'informations vous rendant susceptible de pouvoir être contacté par téléphone, courrier électronique ou postal. Il vous est également possible de configurer votre navigateur pour vous informer lors de chaque création de 'cookie' ou pour empêcher leur enregistrement.
BONNE VISITE.
|